top

Mentions Légales

scroll
La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d'utilisation. Les personnes qui accèdent aux informations mises à disposition par ECODROM93 sur son site Internet reconnaissent avoir pris connaissance des conditions d'utilisation et les acceptent. L'éditeur

Ce site est édité par l'Association ECODROM93 dont le siège est situé 15, rue capitaine Dreyfus - 93100 Montreuil. Le Directeur de la Publication est Jeanne STUDER.

Le concepteur

Ce site est conçu et maintenu par Selma Ozatalay

Données personnelles

En application de la loi n°78-19 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès de ECODROM93 - 15, rue capitaine Dreyfus - 93100 Montreuil, par e-mail ou par formulaire.
L'ensemble des données collectées ne sera ni communiqué, ni cédé à des tiers.

Exonération de la responsabilité du contenu du site

ECODROM93 ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'actualisation ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, ECODROM93 décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Evolutions du site

Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d'aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

Exonération de la responsabilité du contenu des sites référencés

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de ECODROM93.

Exonération de la responsabilité technique

ECODROM93 décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruption dans la connexion quelles qu'en soient les causes. De plus, ECODROM93 ne saurait être tenu responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.

Utilisation des logos attachés à des marques

Les marques citées dans les pages de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation sans leur accord est strictement interdite.